Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU GERS
Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers

Numéro de dépôt :
3105766
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
AUCH
SAVEURS DU GERS de Chambre de Commerce et d\'Industrie d\'Auch et du Gers

Présentation de la marque SAVEURS DU GERS

Déposée le 23 mai 2001 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SAVEURS DU GERS »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers domicilié(e) BP 181, Place Jean David, 32004 AUCH Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 200 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers a également déposé les autres marques suivantes : LABOSCOPE , MECANOPOLIS , MECANOPÔLE , HRH HYGIENE RESTAUTATION HOTELIERE , GERSINVEST , SATELLIX , MECAFORUM


Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers - BP 181, Place Jean David, 32004 AUCH Cedex - France - SIREN 183200013


Chambre de Commerce et d'Industrie d'Auch et du Gers - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364160 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Viandes bovines, ovines porcines, volailles, gibiers, nature ou préparées. Jambons, produits de charcuterie, conserves de viandes, de volailles, pâtés, foies gras, plats cuisinés en frais, sous-vide, surgelés. Arômes alimentaires, fonds de sauce. Fruits au sirop, en conserves, miels, confitures, légumes en conserves Confiseries, pâtisseries, chocolats, aides à la pâtisserie, moutardes, sauces, pains, gâteaux, biscuits, farines Fruits et légumes frais Bières, eaux minérales, jus de fruits, sirops Vins, liqueurs, alcools, armagnacs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.